Franchissons le Brexit ensemble !

Direction régionale des douanes d’Amiens

Un Brexit sans accord de retrait (hypothèse du « no deal ») signifie que le Royaume-Uni deviendra un pays tiers à l’Union européenne.

Les formalités douanières et les contrôles liés seront rétablis. En effet, tout échange de marchandises entre la France et le R.U devra faire l’objet de deux déclarations en douane : auprès de la douane française et auprès de la douane britannique.

La douane et l’ensemble de l’écosystème sur les points frontières (compagnies maritimes, Tunnel transmanche, déclarants) se préparent activement au Brexit, notamment par plusieurs phases de tests. Près de 500 agents ont été recrutés et un important effort d’infrastructure a été réalisé. L’objectif est de garantir la continuité et la fluidité du commerce entre les deux territoires.

L’organisation douanière a été repensée et un dispositif de « frontière intelligente » reposant sur l’anticipation et la dématérialisation des formalités douanières a été élaboré pour fluidifier les passages. La solution technologique est basée sur l’anticipation des formalités douanières. L’automatisation du processus déclaratif sera appliquée dès la sortie officielle du R.U de l’U.E, à tous les points d’entrée/sortie du Calaisis et plus généralement de Manche-Mer du Nord.

Cette frontière intelligente a été conçue pour fonctionner quel que soit le régime douanier utilisé : transit, import, export. Les modalités douanières impliquent que les déclarations en douane soient identifiées par un code barre que le chauffeur doit détenir. L’objectif est de lier les plaques d’immatriculation du poids lourd avec sa ou ses déclarations en douane ou de transit. L’ensemble de ces déclarations correspond au contenu d’un camion dont on a identifié la plaque d’immatriculation à l’arrivée sur l’infrastructure (port ou emprise Eurotunnel). Cet enregistrement électronique sur le couple « immatriculation+documents douaniers », également appelé « apparairage », permet de suivre le camion au sein de l’infrastructure et notamment de détecter l’évènement de passage de frontière.

Ainsi le transporteur sera aiguillé automatiquement à son arrivée en France en fonction du statut des déclarations de marchandises qu’il transporte : file verte ou orange. A l’export, le même schéma s’applique.

Il est donc indispensable que les entreprises qui commercent avec le R.U connaissent les procédures et délais d’acheminement des marchandises pour préserver leur compétitivité à l’international.

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site Internet de la douane : www.douane.gouv.fr et prendre contact avec la Cellule Conseil aux Entreprises (CCE) de la direction régionale des douanes d’Amiens : cce-picardie@douane.finances.gouv.fr

La CCE offre un diagnostic et un suivi gratuit pour optimiser la gestion de vos activités douanières.

L’objectif est de vous proposer les solutions les plus adaptées à votre secteur et à vos contraintes. N’hésitez pas à la consulter !